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ARRETE MUNICIPAL – Stationnement et circulation sur les voies de la commune

 

arrête municipal

 

Le Maire de la Ville de Jarny,

– Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

– Vu le Code de la Route ;

– Vu l’arrêté municipal “Stationnement et circulation sur les voies de la commune” en date du 29 août 1980 ;

– Considérant l’organisation des Dimanches de Moncel par la Ville de Jarny 03/82/33/14/54 au domaine de MONCEL, rue Emile Bouchotte ;

–Considérant qu’il est nécessaire d’assurer la sécurité des usagers ;

 

ARRETE

 

Article 1er :

La rue Emile Bouchotte sera mise en sens unique depuis l’avenue de Nancy jusqu’au parking provisoire crée pour la circonstance tous les dimanches à compter du dimanche 11, jusqu’au dimanche 15 août. Cette restriction de circulation ne s’applique pas aux forces de l’ordre, aux riverains, aux services de secours et aux piétons pendant toute la période de la manifestation.

Article 2 :

Les panneaux réglementaires seront placés et entretenus par les services techniques de la Ville.

Article 3 :

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Articles 4 :

Le Directeur Général des services, les services de police et de gendarmerie est chargé chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

 

JARNY, le 8 juillet 2021

LE MAIRE

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