Marchés publics

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Procédure adaptée ouverte. Date limite de remise des offres : 24/01/2022 à 17h

 

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

 

 

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